Déposée le 24 juin 1992 par TIBI Bernard, ADAMSBAUM Françoise, TENOUDJI Sidney
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES COUVERTS D'ARLEQUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-26 du 7 août 1992.
Les déposants sont TIBI Bernard, domicilié(e) 32 Rue du Chateau, 92200 NEUILY SUR SEINE - France, ADAMSBAUM Françoise, domicilié(e) 16 Rue des Taillandiers, 75011 PARIS - France, TENOUDJI Sidney, domicilié(e) 13 Boulevard de la Saussaye, 92200 Neuilly s/s - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T I B I Bernard - France.
La marque LES COUVERTS D'ARLEQUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TIBI Bernard - 32 Rue du Chateau, 92200 NEUILY SUR SEINE - France
ADAMSBAUM Françoise - 16 Rue des Taillandiers, 75011 PARIS - France
TENOUDJI Sidney - 13 Boulevard de la Saussaye, 92200 Neuilly s/s - France
T I B I Bernard - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43
Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26
Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué)
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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